Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMONCTONE
Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE SARL au capital de 40 000 euros

Numéro de dépôt :
3364712
Date de dépôt :
08/06/2005
Lieu de dépôt :
GTC CAEN
Date d'expiration :
08/06/2015
EMONCTONE de Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE au capital de 40 000 euros

Présentation de la marque EMONCTONE

Déposée le 8 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE au capital de 40 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC CAEN), la marque française « EMONCTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE au capital de 40 000 euros domicilié(e) 48 rue G. LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 904 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvain LE COGUIC domicilié(e) 48 rue Gaston LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France.

La marque EMONCTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMONCTONE est expirée depuis le 8 juin 2015.

Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE au capital de 40 000 euros a également déposé les autres marques suivantes : ALKYTONE 500 DUCHANGE , ANTHALYS , DISTILMER , SYNAMAG , LITHOBASE , PréBioFlore , DERMATONE , ALGAMINCIL , NACRE MARINE , PLASMA DUCHANGE HYPERTONIQUE


Laboratoire BIOTHALASSOL-DUCHANGE SARL au capital de 40 000 euros - 48 rue G. LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 411904295


Sylvain LE COGUIC - 48 rue Gaston LAMY,14120 MONDEVILLE - 14120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

– produits pharmaceutiques. – produits diététiques (à usage médical). – aliments bébés. – produits laitiers. – huiles végétales. – huiles de poissons. – compléments alimentaires (à base de plantes et minéraux marins). – céréales. – sirops, miels, confiseries.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.